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Marques déposées par monsieur COLLIN Yvon
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"ATN Export VAC"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ATN Export VAC"
M. COLLIN Yvon

Numéro de dépôt :
1353391
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
14/05/1996

Présentation de la marque "ATN Export VAC"

Déposée le 14 mai 1986 par monsieur COLLIN Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "ATN Export VAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLIN Yvon domicilié(e) La Tour Carrée, boulevard Grignan, 83000 TOULON,Cessionnaire de la Société ATMOS (S.A.R.L.) demandeur initial. - France.

La marque "ATN Export VAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ATN Export VAC" est expirée depuis le 14 mai 1996.

COLLIN Yvon a également déposé les autres marques suivantes : CATEOL CY


M. COLLIN Yvon - La Tour Carrée, boulevard Grignan, 83000 TOULON,Cessionnaire de la Société ATMOS (S.A.R.L.) demandeur initial. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

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